Tout ce qui concerne les questions de propriété intellectuelle à propos du site Italie.com et/ ou de ses partenaires...


Crédits

  • L'hébergeur d'Italie.com est la société CELEONET, sise 55 rue Boissonade, 75014 Paris.
  • Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse d'Italie.com et/ou de ses ayants-droit est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données pouvant figurer sur le site web, protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont Italie.com est producteur.
  • Tous les éléments (graphiques, textuels...) pouvant figurer sur le site sont la propriété d'Italie.com ou de ses partenaires.
  • Toute reproduction totale ou partielle de ces éléments, effectués à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse d'Italie.com et de ses partenaires est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
  • Portions of this website were created using the free web resources available at Elated and are copyright Elated Communications Ltd 1996-2007.

En savoir plus

Sources : Italie.com.

Page précédente.../ Haut de page...

Venez nous retrouver sur le forum, fraîchement ouvert à vos partages d'expérience. A bientôt :*)

Plus >

Italie.com, guide voyage gratuit pour connaître l'Italie de A à Z